Website - Forums - Facebook page - Facebook group - Twitter tweets - YouTube channel
 
HomeHome  FAQFAQ  SearchSearch  RegisterRegister  MemberlistMemberlist  UsergroupsUsergroups  Log inLog in  

Share | 
 

 Taxes jeux de café

Go down 
AuthorMessage
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Taxes jeux de café   Mon 17 Jan 2011 - 13:27

Bonjour a tous,

Je suis en train de monter un projet de café-arcade Sonic
J'ai entendu parler d'une taxe sur les jeux de café de l'ordre de 150eur/an pour un flipper!
Ca me parais beaucoup quand meme..

j'ai chercher sur le net mais j'ai rien trouvé de concluant, surtout des sites francais, et apparement la bas la legislation est differente.

Donc pouvez vous éclairer ma lanterne svp?
Y a til une taxe sur les jeux de café? si oui quel est son montant?
En france il existe une taxe mais elle a été reduite a 5eur/an/machine,
qu'en est il en Belgique?

je compte mettre a dispo le type de machine suivantes:
Flipper
kicker
jeu de palet
Borne d'arcade universel (mvs,etc)
Borne d'arcade dediéé (HOTD,Sega Rally)
jeux de pince (nounours,chiques)

Merci de votre temps,
Eurotronic
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Mon 17 Jan 2011 - 18:59

eurotronic wrote:
Y a til une taxe sur les jeux de café? si oui quel est son montant?
En france il existe une taxe mais elle a été reduite a 5eur/an/machine,
qu'en est il en Belgique?

Oui, il y a bien une taxe en Belgique. C'est un impot régional, voici les montants pour la région wallonne:

La taxe est payable à l'année.
Si tu places ta machine dans le courant du premier trimestre, tu paies l'intégralité de la taxe.
Si elle entre en exploitation lors du deuxième trimestre, tu paies 3/4 du montant.
Troisième trimestre = la moitié de la taxe.
Quatrième trimestre = 1/4 de la taxe.

Le montant de la taxe varie selon le type de machine:

Catégorie A - bingo: 1700 €
Catégorie B - certains appareils sur les foires: 1100 €
Catégorie C - grues et flippers: 350 €
Catégorie D - jeux de tir, de golf, de hockey, de tennis et de football: 250 €
Catégorie E - autres: 150 €

Les kiddie rides et autres jeux pour enfants sont exemptés.

A noter que les forains ne paient qu'un dixième de cette taxe.

Avant de placer l'appareil, tu dois remplir cette déclaration et payer la taxe auprès du receveur des contributions directes.

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Mon 17 Jan 2011 - 19:50

Ouch ca fait mal! What a Face
Pas etonnant que les salles de belgique aie fondue comme neige au soleil!!

Merci beaucoup NOMAX pour cette réponse precise.
il me reste malgré tout encore quelque point a elucidé:

-Sait tu me donner plus de renseignements sur la cat B,ca s'applique a des jeux à sieges sur verrin par exemple? j'aimerai installer un sega rally2 ou un f zero ax.
-Sait tu si House Of The Dead est consideré comme jeux de tir?
-Ainsi que un jeu video de foot, c'est jeu de foot ou c'est que pour les "babyfoot"?
-Jeu de tennis c'est quoi? un pong?
-Derniere question: cette taxe est-elle d'application pour les jeux sans monnayeur?

Merci Very Happy
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Tue 18 Jan 2011 - 20:18

J'ai retrouvé la page qui en parlait: http://fiscalite.wallonie.be/article.php3?id_article=36

Ca ressemble encore à une règlementation d'un autre age.

Malheureusement, on en apprend pas beaucoup plus... Neutral

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 19 Jan 2011 - 0:10

merci nomax Smile
Clair que c'est une loi du moyen age, y'a une categorie "jeux de golf electrique", mais rien en ce qui concerne les "jeux de voiture" Too funny

bon je vais voir directement avec les requins et je posterai la reponse en ce qui concerne les jeux sans monnayeurs.

Bonne nuit I don't want that
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 19 Jan 2011 - 1:50

Ce qui est bizarre, c'est qu'il n'est fait nullement mention du terme "jeu vidéo". Est-ce que ça voudrait dire que la taxe d'un Virrtua Tennis ou d'un Virtua Striker est de 250 € alors que celle d'un Street Fighter est de 150 €? confused

Il me semble avoir entendu il y a deux ans que la taxe sur les kickers était abolie.

Bonne nuit également. Wink

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 19 Jan 2011 - 14:56

ok jai trouve la page qui dit "presque" tout Very Happy
http://fiscus.fgov.be/interfaoiffr/AD/accueil.htm
Ya meme une liste des jeux ... mais les plu recents sont des MVS Confused

En 2000 les jeux de café on ete re-classé en 2 categories:
les jeux de hasard: taxe de 150 a 1700eur/an/machine
Les jeux d'adresse: taxe de 150eur/an/machine
Donc Pong, Super Sidekick ou tout autre jeux d'adresses (meme les grosse bornes dediées) sont a 150eur/an.. ouf!

A note que a bruxelles les jeux de bastons (et bubble bobble..)sont taxés à 350eur/an/machine!
Peut etre pour reduire la criminalité Too funny
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 19 Jan 2011 - 15:48

Voilà qui est plus clair.

A 50 cent la partie, ça fait une partie par jour qui va au fisc. Mr. Green

Même si la liste s'arrête à 2000. J'imagine que tous les nouveaux jeux vidéo entre dans cette même catégorie...

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 19 Jan 2011 - 16:46

oui, la classification "jeux de hasard" et "jeux d'adresse" est bien plus clair et logique,
mais si ca reste du racket.
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 3 Aug 2011 - 18:57

Pour résumer, c'est:
- 150 € / an pour tous les jeux vidéo (incluant les jeux de voiture) sauf les jeux de tir.
- 250 € / an pour les jeux de tir (ex: Time Crisis).
- 350 € / an pour les jeux violents (jeux de combat et jeux de tirs) placés sur le territoire de la Région Bruxelles-Capitale (depuis 1997).

Par violent, ils entendent "les jeux d’adresse automatiques faisant apparaître sur l’écran des personnages à l’aspect humain ou animal pouvant se blesser, se tuer ou se détruire dans un combat à caractère non-sportif".

La description de certains jeux m'a bien fait rire:

Bubble Bobble: (1 ou 2 joueurs); des dragons et des fantômes flottent dans des bulles d'air; chaque fois qu'ils sont détruits, ils sont transformés en nourriture grâce à laquelle la princesse capturée parvient à s'échapper.

Jurassic Park 3: Attaque d'un village par des monstres.

Mortal Kombat: imitation d'un combat de karaté.

Samurai Shodown III: (1 ou 2 joueurs); combats de rue.

Soul Edge: jeu de combat; 8 combattants se battent avec des armes invincibles.

Space Invaders : (1 of 2 joueurs), modèle vertical; défendre la planète Terre contre les attaques de vaisseaux spatiaux étrangers.

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
giiic
Mega member
Mega member


Number of posts : 275
Age : 41
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2009-03-07

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 3 Aug 2011 - 23:04

quelque sois le domaine tout est fait pour deprimé celui qui veut crée sa petite entreprise Crying or Very sad Crying or Very sad

taxe , tva , impot Thumb down Thumb down Thumb down Thumb down Thumb down Thumb down Thumb down Thumb down
Back to top Go down
View user profile
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 0:18

C'est clair!

Ce qui me semble étrange, c'est que si tu mets un jeu de baston (même un vieux Fatal Fury) à Bruxelles, ça te coûte 350 € alors que si tu mets un jeu à tickets (redemption) style Big Bass Wheel, ça ne te coûte que 150 € alors que ce dernier rapporte minimum 10x plus (et que c'est clairement un jeu de hasard). C'est pas logique du tout! Evil or Very Mad

Il serait temps de revoir le montant de ces taxes. Les jeux vidéo ne rapportent plus grand chose. Ils devraient tous être à 150 € quel que soit le style. A ce moment là on en reverra peut-être un peu plus dans nos contrées... Confused

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 1:25

bien d'accord.
En France, ils ne payent que 5eur de taxe par borne.
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 2:14

Eurotronic wrote:
bien d'accord.
En France, ils ne payent que 5eur de taxe par borne.

Mouais... Vivement qu'il y ait une loi européenne qui harmonise tout ça! On ne sera sûrement pas perdant! Mr. Green

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
NeoBob
Mega member
Mega member
avatar

Number of posts : 329
Age : 32
City : La Louvière
Country : Belgium
Registration date : 2009-10-25

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 2:17

Nomax, tu ne sais pas ce qu'il en est des machines à sous?

Simple curiosité

Back to top Go down
View user profile
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 9:54

NeoBob wrote:
Nomax, tu ne sais pas ce qu'il en est des machines à sous?

Simple curiosité


Si c'est des bingos dont tu parles, la taxe est de 1700eur/an/machine.

Sinon il me semble avoir lu une circulaire, plus récente que cette loi (de 1964), qui classifiait les jeux en 2 catégories:
jeux de hasard: je sait plus le montant, mais surement environ 1500e/an/mach.
jeux de divertissement: Donc valable pour time crisis, virtua golf,flipper, etc.. à 150e/an/mach.

Je vais chercher après ce document.
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 10:07

Eurotronic wrote:
Si c'est des bingos dont tu parles, la taxe est de 1700eur/an/machine.

Sauf à Bruxelles où c'est 3570 € / an depuis 2002.

Eurotronic wrote:
Sinon il me semble avoir lu une circulaire, plus récente que cette loi (de 1964), qui classifiait les jeux en 2 catégories:
jeux de hasard: je sait plus le montant, mais surement environ 1500e/an/mach.
jeux de divertissement: Donc valable pour time crisis, virtua golf,flipper, etc.. à 150e/an/mach.

Pour les jeux d'adresse, c'est comme je l'ai écrit plus haut: 250 € pour les jeux de tir et 150 € pour les autre jeux vidéo. A Bruxelles: 350 € pour les jeux de tir et les jeux de combat.

Pour les jeux de hasard, c'est un pourcentage du montant joué sur la machine qui va de 20% à 50%. Il y a en plus une garantie de 12500 € à déposer préalablement à l'exploitation de la machine. Il faut également faire un relevé journalier et payer la taxe chaque mois.

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 10:29

Nomax wrote:


Pour les jeux d'adresse, c'est comme je l'ai écrit plus haut: 250 € pour les jeux de tir et 150 € pour les autre jeux vidéo. A Bruxelles: 350 € pour les jeux de tir et les jeux de combat.


en effet il y'a une nouvelle circulaire. Smile
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
NeoBob
Mega member
Mega member
avatar

Number of posts : 329
Age : 32
City : La Louvière
Country : Belgium
Registration date : 2009-10-25

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 4 Aug 2011 - 14:40

Ah ouais, ça douille quoi Mr. Green

Merci pour vos réponses en tout cas Wink
Back to top Go down
View user profile
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 10 Aug 2011 - 8:37

Ah oui, comme taxe on n'a pas mentionné la TVA qui prend 21% du contenu de la cashbox. Shit

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Wed 10 Aug 2011 - 9:25

Si ont va par la,il y a aussi la Sabam pour les jeux musicaux. Mad
Et la taxe sur activité commerciale, taxe poubelle, taxe tv, taxe enseigne lumineuse(hé oui Shocked ),..
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
pascal
Super member
Super member


Number of posts : 148
Age : 42
Country : Belgium
Registration date : 2006-05-07

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 11 Aug 2011 - 9:26

et on se demande pq les salles ont disparus... Tu pourrai même pas mettre un pacman pour faire plaisir, car tu le rentabiliseras pas , triste

pays de merde
Back to top Go down
View user profile
Eurotronic
Giga member
Giga member
avatar

Number of posts : 547
Age : 36
City : Liège
Country : Belgium
Registration date : 2011-01-17

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Thu 11 Aug 2011 - 11:01

pascal wrote:

pays de merde
"Monde de merde..." Wink
Back to top Go down
View user profile http://arcadecrafting.com
Nomax
Admin
Admin
avatar

Number of posts : 5655
Age : 37
City : Haltinne
Country : Belgium
Registration date : 2005-01-20

PostSubject: Re: Taxes jeux de café   Sat 24 May 2014 - 19:02

Les taxes actuelles sont encore plus élevées qu'à l'époque du démarrage de ce sujet (les montants sont indexés chaque années en Wallonie). Je me présente aux élections (à la Chambre) et je propose de baisser la taxe sur les bornes d'arcade et les flippers à 5€ comme en France. Plus d'infos: http://www.arcadebelgium.net/t4948-taxe-sur-les-jeux-d-arcade-a-5-arcade-game-tax-5

_________________
Visit the website and my blog. - Linux user #448789 - B.U.B.
Back to top Go down
View user profile http://www.arcadebelgium.be/
Sponsored content




PostSubject: Re: Taxes jeux de café   

Back to top Go down
 
Taxes jeux de café
Back to top 
Page 1 of 1
 Similar topics
-
» Café-jeux à Lille
» Jeu Flash sympa pour la pause café
» Apres midi jeux au Mélodia Café le 3 juillet
» Ouverture d'un café à Mons
» Les gladiateurs et les jeux de la Rome antique

Permissions in this forum:You cannot reply to topics in this forum
Arcade Belgium Forums :: Arcade :: Main Room-
Jump to: